Antoine a écrit :Et pour le remplacement à l'identique je suis pas sûr.
Moi ça a été remplacement par le pot d'origine. Pourtant j'avais un beau Yosh que j'aimais et j'avais posé ma moto chez Suzuki donc ils pouvaient le commander sans problème particulier s'ils l'avaient voulu (ça doit encore être une histoire de petites lignes dans le contrat
)
Je ne sais plus si tu avais eu 50/50 ou 0/100 ?
Dans le cas du 50/50 tu as sûrement dans ton contrat la même chose que moi, même en tous risques : pour les accessoires hors origine : franchise + plafond (chez moi la franchise est haute et le plafond bien bas)...
Par contre, si l'autre personne avait été reconnue 100% responsable, plus aucune ligne ne s'applique. C'est-à-dire que ton contrat d'assurance n'a plus aucune importance dans ce cas et ne joue en rien. L'autre assureur doit indemniser et remplacer à l'identique tout ce qui a été abîmé par son assuré : que ce soit les éléments d'origine ou les accessoires posés par la suite.
Il faut bien se mettre en tête qu'en réalité ce système de constat et de discussion en direct entre les assurances n'est qu'un moyen mis en place par ces dernières pour se simplifier et simplifier à leurs assurés les démarches (administratives et juridiques). Mais ça n'est rien d'autre que l'application du Code civil et de la notion de responsabilité civile extra-contractuelle, qui en résumé dit : tu pètes le bien d'autrui, ce dernier n'y étant pour rien, et toi ne l'ayant pas fait exprès, tu lui rembourses. Point. J'insiste bien : il faut que la personne qui a subi le dommage ne soit en rien responsable ni que l'autre n'ait foutu la moto en l'air dans un geste de colère par exemple, car là il peut s'asseoir sur son assurance (qui, en plus de ne pas être obligée de rembourser, en a même l'interdiction il me semble), c'est un cas juridique direct.
Si c'est un simple piéton (sans assurance auto/moto) qui fait tomber ta moto, c'est la même. Il doit faire jouer son assurance responsabilité civile, ou payer de sa poche s'il n'en a pas... Le dernier cas est quand même très rare puisque : s'il a une assurance habitation, il a une assurance responsabilité civile incluse il me semble. S'il est SDF, bah "coincoin", dans ces cas-là, tu n'as que tes yeux pour pleurer. De même, s'il refuse de faire jouer son assurance civile, tu peux aller jusqu'au procès. Et là, à moins d'avoir des témoins...
Par contre, comme dans ton cas il s'agissait d'une automobiliste si je me souviens bien, bah elle a forcément l'assurance responsabilité civile, donc il suffit d'insister auprès de
ton assureur pour qu'il fasse raquer l'autre assureur (ou lui même si vous avez le même assureur). Il faut savoir que les assureurs adorent se faire des petites fleurs sur le dos de leurs assurés. Un simple courrier suffit à obtenir ce qu'on nous doit. Faut pas se voiler la face : parfois on essaie de gratter sur leur dos, ils font exactement la même avec nous, c'est de "bonne guerre". Mais comme nous, quand ils sont mis devant le fait accompli, ils n'insistent pas.
Je ne savais pas que c'était dans des circonstances où l'assurance jouait que tu avais perdu ton pot. Si en plus tu étais non responsable, c'est vraiment dommage.