Déjà : l'éclairage de plaque est trop loin pour être efficace (article 6.11 de la directive européenne
2009/67/CE), en plus tu n'as plus de catadioptre (article 6.8, pourtant très souple... mais qui me rappelle que j'ai oublié d'en refoutre un depuis mon changement de PdR).
Enfin ces deux points-là, tu pourrais y remédier sans trop de problème.
Par contre, vis à vis de la directive européenne
2009/62/CE, qui définit les dimensions de nos plaques et leur position, pour toute l'Europe (j'ai envie de dire "lol" - puisque déjà, on ne suit pas les dimensions en France suite à un arrêté rigolo), c'est déjà bien plus chaud...
Pour une moto, les normes concernant la plaque :
1. Dimensions :
Largeur : 280 mm
Hauteur : 210 mm
En France, par
arrêté du 9 février 2009, les dimensions ont été assouplies suite à la grogne des assoces type FFMC, etc. :
Largeur en France : 200 mm
Hauteur en France : 180 mm
Pour rappel : si ta plaque date d'avant juillet 2012, normalement elle mesure
170 x 130 mm. Si tu la remplaces, aujourd'hui, normalement tu dois mettre une plaque aux nouvelles dimensions
200 x 180 mm (encore "LOL").
2. Position :
"L’emplacement de la plaque d’immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon
que : la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule."
En essayant d'être un peu plus clair : tu prends ta moto, et tu cherches le point qui est le plus à l'arrière. En l'occurrence, sauf cas particulier, c'est le pneu arrière. Sur la Gladius, qui n'est pas un cas particulier, c'est donc ce pneu.
Donc : ta plaque doit être exactement à la même position qu'elle l'est sur la Gladius d'origine. Sinon, c'est illégal.
3. Inclinaison
Voir les images de la directive, c'est plus parlant.
4. et 5. Hauteur maximale, minimale par rapport au sol
Hmax : 1,50 mètre
Hmin : 20 cm
6. Visibilité géométrique
Idem 3. : voir images de la directive.
Pour ce que tu risques... J'ai envie de dire, entre le texte et la réalité, y'a toujours un fossé.
Mais tu risques moins pour une plaque non homologuée (restant lisible... j'ai pas mis toutes les règles concernant les caractères de la plaque : leur taille, forme et couleur) : 45 €. Que pour une plaque d'immatriculation non fixée au bon endroit : 90 €.
Franchement, pour une plaque non homologuée mais lisible, j'ai jamais entendu parler d'amende. Pour une plaque cachée par un vêtement "ample" (lol...), bagage ou autre, les flics ne verbalisent habituellement pas s'il n'y a pas évidence de la volonté de cacher la plaque.
Pour une plaque mal placée, j'en sais rien. Mais je sais pas, j'aurais tendance, en tant que flic, à te verbaliser sans pitié (oui, je suis un connard
). Mais clairement, d'un point en hauteur, impossible de lire ta plaque, puisqu'elle se retrouve planquée par la selle... De même, lire la plaque placée à cet emplacement, en cas de délit de fuite ou autre d'un motard ayant fait une grosse connerie, est bien plus difficile que de lire une plaque vraiment à l'arrière de la moto (puisque d'un point bas, c'est le pneu qui la planque...).
Bref, si on laisse les gens faire ça, on facilite la vie des délinquants de la route et leur impunité, à mon avis.
Donc je sais pas si Tonton parle des dimensions ou de l'emplacement, mais voilà, je pense que ça dépend beaucoup de sur qui tu tombes pour la verbalisation... Un peu comme pour le silencieux...
En espérant avoir un peu éclairé ta lanterne.
Franchement, nul n'est tenu d'ignorer la loi... Mais on fait tout pour qu'elle nous soit inaccessible. Même les juristes qui l'utilisent tous les jours ne s'y retrouvent pas... Alors les flics...