reglementation et plaque d'immatriculation

[Gnome]

Bonjour,
quels sont les réglementation (taille, disposition, ...) en France ?


Ceci est-il possible en France :

[masterstyle]

Salut,

Elle risque d'etre moins visible assez rapidement si elle est fixée sur la bavette sensée prendre toute la flotte a la place du ressort de suspension...

A mon avis ca ne passe pas.

[nucraker]

Salut pour moi ça ne passe pas non plus

[Thibault]

Déjà : l'éclairage de plaque est trop loin pour être efficace (article 6.11 de la directive européenne 2009/67/CE), en plus tu n'as plus de catadioptre (article 6.8, pourtant très souple... mais qui me rappelle que j'ai oublié d'en refoutre un depuis mon changement de PdR). Enfin ces deux points-là, tu pourrais y remédier sans trop de problème.

Par contre, vis à vis de la directive européenne 2009/62/CE, qui définit les dimensions de nos plaques et leur position, pour toute l'Europe (j'ai envie de dire "lol" - puisque déjà, on ne suit pas les dimensions en France suite à un arrêté rigolo), c'est déjà bien plus chaud...

Pour une moto, les normes concernant la plaque :

1. Dimensions :

Largeur : 280 mm
Hauteur : 210 mm

En France, par arrêté du 9 février 2009, les dimensions ont été assouplies suite à la grogne des assoces type FFMC, etc. :

Largeur en France : 200 mm
Hauteur en France : 180 mm

Pour rappel : si ta plaque date d'avant juillet 2012, normalement elle mesure 170 x 130 mm. Si tu la remplaces, aujourd'hui, normalement tu dois mettre une plaque aux nouvelles dimensions 200 x 180 mm (encore "LOL").

2. Position :
"L’emplacement de la plaque d’immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon
que : la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule."

En essayant d'être un peu plus clair : tu prends ta moto, et tu cherches le point qui est le plus à l'arrière. En l'occurrence, sauf cas particulier, c'est le pneu arrière. Sur la Gladius, qui n'est pas un cas particulier, c'est donc ce pneu. Donc : ta plaque doit être exactement à la même position qu'elle l'est sur la Gladius d'origine. Sinon, c'est illégal.

3. Inclinaison

Voir les images de la directive, c'est plus parlant.

4. et 5. Hauteur maximale, minimale par rapport au sol

Hmax : 1,50 mètre
Hmin : 20 cm

6. Visibilité géométrique

Idem 3. : voir images de la directive.

Pour ce que tu risques... J'ai envie de dire, entre le texte et la réalité, y'a toujours un fossé.

Mais tu risques moins pour une plaque non homologuée (restant lisible... j'ai pas mis toutes les règles concernant les caractères de la plaque : leur taille, forme et couleur) : 45 €. Que pour une plaque d'immatriculation non fixée au bon endroit : 90 €.

Franchement, pour une plaque non homologuée mais lisible, j'ai jamais entendu parler d'amende. Pour une plaque cachée par un vêtement "ample" (lol...), bagage ou autre, les flics ne verbalisent habituellement pas s'il n'y a pas évidence de la volonté de cacher la plaque.

Pour une plaque mal placée, j'en sais rien. Mais je sais pas, j'aurais tendance, en tant que flic, à te verbaliser sans pitié (oui, je suis un connard ). Mais clairement, d'un point en hauteur, impossible de lire ta plaque, puisqu'elle se retrouve planquée par la selle... De même, lire la plaque placée à cet emplacement, en cas de délit de fuite ou autre d'un motard ayant fait une grosse connerie, est bien plus difficile que de lire une plaque vraiment à l'arrière de la moto (puisque d'un point bas, c'est le pneu qui la planque...). Bref, si on laisse les gens faire ça, on facilite la vie des délinquants de la route et leur impunité, à mon avis.

Donc je sais pas si Tonton parle des dimensions ou de l'emplacement, mais voilà, je pense que ça dépend beaucoup de sur qui tu tombes pour la verbalisation... Un peu comme pour le silencieux...

En espérant avoir un peu éclairé ta lanterne.

[ErwanBZH35]

ça se devine un peu que c'est interdit...

Par contre un pote a fabriqué ça pour ses deux motos:

[Thibault]

La moto à l'arrière plan s'y prête vraiment bien !

L'autre je suis un peu moins fan.

[Trael]

La moto à l'arrière plan s'y prête vraiment bien !

L'autre je suis un peu moins fan.

A gauche, Suzuki Bking, un monstre de puissance, à droite, une Yamaha MT01, tout aussi monstreuse...

[Thibault]

Je parlais juste d'un pote qui avait fait la même chose en 2008, donc un an avant le texte que tu cites, et les bleux avaient à l'époque consulter un "guide Michelin" pour trouver comment ils pourraient de verbaliser, estimant que ça plaque n'était pas assez visible...
Ils ont verbalisé pour le catadioptre.... et c'est tout !

"guide Michelin" Franchement, nul n'est tenu d'ignorer la loi... Mais on fait tout pour qu'elle nous soit inaccessible. Même les juristes qui l'utilisent tous les jours ne s'y retrouvent pas... Alors les flics...

C'est d'ailleurs souvent "grâce" à ça qu'on échappe aux verbalisations pour les équipements homologués obligatoires pour lesquels les bleus n'ont pas de directives précises.

A gauche, Suzuki Bking, un monstre de puissance, à droite, une Yamaha MT01, tout aussi monstreuse...

Oui, j'avais reconnu les "bébés"...

Perso' la B-King a beau avoir un gros vroomvroom de busa et être nommée "hyper roadster", elle reste un roadster à la gueule (deux fois plus large que la Glad', mais quand même ).

Les plaques au niveau de l'arrière du pneu, je trouve que ça le fait bien sur les motos de "caractère" (type customs)... Et en ça, la MT-01 avec sa gueule bien à elle, espèce de mix roadster-sportive-custom, a beau être un roadster, elle a un vrai caractère hors norme. Dans le même style que la Ducati Diavel qui a d'ailleurs la plaque à l'arrière centre du pneu d'origine il me semble.