
A vous de poster des "j'ai joué, j'ai perdu" !(pas forcément arrivés en moto

Desmo17 a écrit :Quel motif si le sonomètre est OK ?
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Oui c'est ça: "circulation d'un véhicule à moteur dont le dispositif d'échappement à été modifié (réducteur de bruit absent) "sofsv a écrit :Desmo17 a écrit :Quel motif si le sonomètre est OK ?
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Au motif que la moto est modifiée... (je crois...)
sofsv a écrit :Et bien voilà, après une semaine de retrait de la chicane sur le pot de ma gladius: contrôle de police, total 180 euros d'amende(et encore, le volume sonore était OK au sonomètre: j'ose pas imaginer si ça avait été le contraire...).
A vous de poster des "j'ai joué, j'ai perdu" !(pas forcément arrivés en moto)
Il m'a dit que le fait de pas avoir de chicane ça faisait 2 amendes, les 2 à 90 euros. Donc j'en ai une qui cite l'article 321-4 du CR comme tu as dit mais j'en ai aussi une qui cite l'article318-3 !!! : "circulation d'un véhicule à moteur dont le dispositif d'échappement a été modifié (réducteur de bruit absent)". L'article 321-4 c'est "circulation d'un véhicule à moteur non conforme à son type de réception (système d'échappement dérogeant à la réception du véhicule)" ----> je réalise que celui là c'est peut être pour les pots non homologués??? Mais peut etre que lorsqu'on retire la chicane le pot devient non-homologué, et du coup ca leur permet de coller les 2 amendes??? Comme j'avais que 3jours pour payer avant majoration, j'ai envoyé les chèques ce matinWanted a écrit :Juste un petit rappel :
Article 321-4 du CR :
- Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe (90 €)
- Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe (17 €)
Le policier n'avait pas à te mettre 180 €, ça ne correspond à rien ! Ou alors c'est une amende majorée ? Et dans ce cas pourquoi est elle majorée ?
Bref et deuxième point, l'alinéa 1er montre qu'une machine non homologuée c'est 90€ d'amende, mais dans ton cas tu étais dans le deuxième alinéa : faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué.
Donc ton amende devrait s'élever au maximum à une amende de 1ère classe : 17 euros non majorée. Elle peut être majorée si tu mets trop de temps pour la payer..
Enfin pour ce que j'en dis, et puis certains MIB n'ont pas un sens très développé de la parole, alors parfois vaut mieux se coucher !
Mais 180 € ça me semble exhorbitant !
http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=1&t=33673Au final le mec m'annonce que pour ma chicane l'amende se chiffre à 180 €8|
-45 € pour le nombre de décibels 96 au lieu de 90 db
- 45 € pour avoir retiré la chicane et déshomologué le pot
- et enfin celle qui me reste au travers de la gorge 90 € pour avoir modifié une pièce d'origine sur ma machine![]()
J'étais seule, et je crois même que j'ai été trop courtoise: j'ai même pas essayé de discuter, je me suis juste dit comme à vous "j'ai joué j'ai perdu". Je savais que j'étais en tort et que je pouvais m'en prendre qu'à moi même. Il est possible qu'il m'ait prise pour un gros pigeon... Et puis c'est la première fois que je me prends une sanction donc j'ai pas tilté sur le fait qu'il y'ait 2 amendes, ça m'a paru vraissemblable. Et puis il avait l'air plutôt bonhomme, je me serais méfiée si j'avais eu affaire à un beauf qui te regarde de haut sous prétexte qu'il porte l'uniforme, mais là le type était pas du tout donneur de leçon, il m'a juste exposé les faits.herpo44 a écrit :2 pv pour la meme infraction![]()
il aime vraiment pas les motard celui là![]()
y avais pas de circonstances particulieres ?
t'était seul, t'est resté courtoise...??